Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSÉ ZÉRO Complexe
DOMAINE RIEFLE SARL

Numéro de dépôt :
3437041
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
ROSÉ ZÉRO Complexe de DOMAINE RIEFLE

Présentation de la marque ROSÉ ZÉRO Complexe

Déposée le 23 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSÉ ZÉRO Complexe »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 169 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉ ZÉRO Complexe est expirée depuis le 23 juin 2016.

DOMAINE RIEFLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SATISFACTION , DOMAINE RIEFLÉ , BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS , VELO'VIGNES , BONHEURS D'ALSACE


DOMAINE RIEFLE SARL - 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France - SIREN 450169396


DOMAINE RIEFLE - 7 RUE DROTFELD,68250 PFAFFENHEIM - 68250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.